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Tonton
18/11/2005 16:37:56
Re: salle d'armes
Blog et open publishing : les outils juridiques
Tout comme la presse papier et Internet, les blogs et l'open publishing obéissent à des règles juridiques précises. Le point avec Anne Cousin du cabinet Bensoussan-Avocats.

18 Novembre 2005

Anne Cousin, Avocate au département contentieux, Cabinet Alain Bensoussan


Le développement des blogs sur Internet est devenu un sujet de réflexion et de discussion banal et courant. Le Parlement européen a même organisé en septembre dernier un forum sur les relations et la coexistence des "bloggeurs" et des journalistes. En marge de ce forum, mais toujours devant le Parlement européen, une députée a réclamé, l'instauration d'un droit de réponse sur les médias électroniques.

Un droit qui existe en France, y compris pour les bloggeurs
Ce droit existe en France : il a été explicitement prévu par la loi du 21 juin 2005, dite loi pour la confiance dans l'économie numérique, qui à son article 6 IV stipule que "toute personne nommée ou désignée dans un service de communication au public en ligne dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction et de suppression du message qu'elle peut adresser au service".

Même si nous attendons toujours le décret en Conseil d'Etat devant fixer les modalités d'application de l'article 6 IV, phénomène bien connu dans notre pays, il n'est pas discuté que cette faculté existe aujourd'hui par décalque des dispositions prévues par l'article 13 de la loi du 29 juillet 1881, applicable à la presse papier.

Il peut être invoqué non seulement dans les litiges franco-français, mais également dans les relations internationales dès que le droit français sera jugé applicable.

D'ailleurs la loi du 21 juin 2005 n'a pas innové, mais a stabilisé une jurisprudence déjà existante, ayant tantôt fait application de l'article 13 de la loi du 29 juillet 1881, tantôt de l'article 6 de la loi du 29 juillet 1982 visant le droit de réponse à la radio et à la télévision, tantôt encore de la réglementation particulière aux procédures de référé permettant de faire cesser un trouble manifestement illicite ou prévenir un dommage imminent.

La loi du 21 juin 2004 ne s'est pas limitée à instaurer un droit de réponse sur les médias électroniques, elle a prévu une série de règles sur la responsabilité pénale et civile de tous ceux qui concourent à l'élaboration et la diffusion d'un contenu illicite sur Internet.

Même si on peut déplorer une certaine complexité du texte, et même dans certains cas une obscurité qui pourrait déboucher sur des résultats incohérents, il a peu ou prou adapté aux médias électroniques des règles déjà applicables à la presse papier et au secteur de la communication audiovisuelle.

Même avant l'entrée en vigueur de cette nouvelle loi et grâce à la jurisprudence, qui après quelques tâtonnements notamment sur la prescription des délits d'injure et de diffamation, était parvenue à l'élaboration de solutions cohérentes, la victime d'atteintes au droit à l'image, au respect de la vie privée, à la présomption d'innocence ou à l'honneur et à la considération disposait de recours effectifs.

Le droit applicable existe, il est connu, pour certaines de ses dispositions, il est ancien et éprouvé, y compris pour les bloggeurs qui prétendraient s'en affranchir.

Quand les journalistes créent leur propre blog ou que les journaux offrent à leurs lecteurs d'être leur "propre éditeur en ligne", pas de méprise : les responsabilités et les responsables sont les mêmes, la liberté d'expression n'est ni plus ni moins grande que dans les colonnes du journal.

Le droit de l'open publishing
L'open publishing va-t-il remettre en cause cette construction et ces certitudes ? Ce phénomène ne date pas d'hier même s'il a pris très récemment un nouvel essor.

Il est difficile de le définir en quelques mots et sans doute, dans ce cas, serions-nous accusés par ses défenseurs d'en réduire abusivement la portée et l'impact. Disons simplement brièvement qu'il s'agit d'un média "libre et ouvert", enrichi par les contributions de multiples internautes partout dans le monde, livrant et confrontant leurs analyses et opinions sur les sujets les plus divers, avec la volonté de s'affranchir de toutes contraintes juridiques et économiques.

Récemment, un chercheur s'est publiquement félicité de l'enrichissement apporté à l'un de ses articles par différents contributeurs sur le site de Wikipédia, encyclopédie "mutualisée" permettant à quiconque d'envoyer des contenus et de modifier ou de compléter les contenus envoyés par d'autres. Le procédé et le parti pris de libération des différents carcans qui à un titre ou à un autre limitent l'expression publique est séduisante.

Néanmoins, que faire en cas d'abus, il y en a nécessairement, quels recours la victime peut-elle exercer, et surtout vers qui se retourner ?

Les réseaux mis en place à travers le monde par les "open publishers" entraînent de réelles et importantes difficultés d'identification des personnes physiques ou morales à l'origine de la diffusion des contenus contestés. Non seulement toute responsabilité du fait de ces contenus est clairement rejetée et refusée par "l'organisation", mais encore celle-ci repose sur des relais dont la localisation est délicate et qui parfois ne disposent pas de réelle structure.

L'un des sites Internet les plus connus de l'open publishing affirme lui-même être dépourvu de bureau central, d'adresse, de numéro de téléphone ou de fax, de tout collectif éditorial ou d'équipe rédactionnelle. Un autre, place clairement l'internaute contributeur devant ses responsabilités individuelles et souligne que chaque page utilisateur est un espace personnel, voulant souligner par là qu'il n'entend pas répondre et qu'il ne répondra pas des conséquences dommageables des contenus diffusés.

Le seul problème est que la dénégation ne suffit jamais à écarter la responsabilité. Toutes les règles juridiques protégeant, mais limitant aussi la liberté d'expression, sont au contraire tournées vers la désignation obligatoire d'un ou plusieurs responsables qui ne peuvent échapper à leur mise en cause en démontrant leur absence de faute.

La grande loi française de 1881 a précisément voulu éviter l'échec des poursuites pour cause d'anonymat de l'auteur, en instaurant un système de responsabilité dit "en cascade" destiné à permettre dans tous les cas, et par défauts successifs, l'introduction d'une procédure à l'encontre d'une personne qui devra répondre des abus constatés.

La loi du 21 juin 2004 ne s'écarte pas de cette ligne lorsqu'elle permet de se retourner contre les fournisseurs d'accès et d'hébergement et prévoit leur responsabilité dans l'hypothèse où ils n'auraient pas, bien que dûment informés, agi promptement pour retirer les informations illicites ou en rendre l'accès impossible.

On le voit donc une fois de plus, l'outil juridique existe, mais on se heurte dans ce domaine plus que dans aucun autre aux effets secondaires de la mondialisation des échanges et de la sanctuarisation de certains territoires du globe.

Journal du Net 18/11/2005



Message edité (18-11-2005 21:46)


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   salle d'armes - Tonton (15/09/2005 17:58:07)
       Re: salle d'armes - (18/09/2005 10:05:41)
       Re: salle d'armes - Tonton (18/11/2005 16:37:56)
   Réactions à l'interview de M Lecomte transmis par D.Chemin - Tonton (16/09/2005 17:42:23)
       Re: Réactions à l'interview de M Lecomte transmis par D.Chemin - GuyM (18/09/2005 08:30:12)
       Re: Réactions à l'interview de M Lecomte transmis par D.Chemin - Tonton (18/09/2005 08:53:45)
           Re: Réactions à l'interview de M Lecomte transmis par D.Chemin - GuyM (18/09/2005 14:24:38)
           Re: Réactions à l'interview de M Lecomte transmis par D.Chemin - Gilbert (18/09/2005 17:32:00)
               Re: Réactions à l'interview de M Lecomte transmis par D.Chemin - GuyM (18/09/2005 21:03:44)
                   Re: Réactions à l'interview de M Lecomte transmis par D.Chemin - Gilbert (19/09/2005 10:18:49)
                       Re: Réactions à l'interview de M Lecomte transmis par D.Chemin - (19/09/2005 17:55:36)
       Re: Réactions à l'interview de M Lecomte transmis par D.Chemin - (19/09/2005 18:04:04)
       Re: Réactions à l'interview de M Lecomte transmis par D.Chemin - (21/09/2005 17:40:35)
       Re: Réactions à l'interview de M Lecomte transmis par D.Chemin - JUJU (24/09/2005 19:16:10)
       Re: Réactions à l'interview de M Lecomte transmis par D.Chemin - Tonton (25/09/2005 10:54:17)
           Re: Réactions à l'interview de M Lecomte transmis par D.Chemin - Gilbert (25/09/2005 15:01:00)
               Re: Réactions à l'interview de M Lecomte transmis par D.Chemin - Jelo (25/09/2005 20:49:12)
                   Tonton a raison! - (25/09/2005 20:56:59)
                       Re: Tonton a raison! - Tonton (25/09/2005 21:01:16)
   Question de Ipod: Crise FFE - quelles politiques fédérales ? - Tonton (05/10/2005 16:10:56)
       Re: Question de Ipod: Crise FFE - quelles politiques fédérales ? - (04/11/2005 12:00:03)
       Re: Question de Ipod: Crise FFE - quelles politiques fédérales ? - (05/11/2005 15:18:17)
           Re: Question de Ipod: Crise FFE - quelles politiques fédérales ? - (05/11/2005 18:37:54)
       Re: Question de Ipod: Crise FFE - quelles politiques fédérales ? - (07/11/2005 11:19:04)
           Re: Question de Ipod: Crise FFE - quelles politiques fédérales ? - Larghetto (07/11/2005 20:05:26)
               Re: Question de Ipod: Crise FFE - quelles politiques fédérales ? - Tonton (07/11/2005 20:22:36)
       Re: Question de Ipod: Crise FFE - quelles politiques fédérales ? - (10/11/2005 09:38:34)
           Re: Question de Ipod: Crise FFE - quelles politiques fédérales ? - Tonton (10/11/2005 10:42:45)
           Re: Question de Ipod: Crise FFE - quelles politiques fédérales ? - Larghetto (12/11/2005 01:11:17)
               juste une précision.... - (18/11/2005 15:14:42)
       Re: Question de Ipod: Crise FFE - quelles politiques fédérales ? - (11/11/2005 12:06:36)
           Re: Question de Ipod: Crise FFE - quelles politiques fédérales ? - Tonton (11/11/2005 17:47:28)
   Crise FFE: commentaires de Ezbaby retranscrits dans le forum - Tonton (17/10/2005 18:08:39)
       Re: Crise FFE: commentaires de Ezbaby retranscrits dans le forum - GuyM (17/10/2005 22:26:15)
       Re: Crise FFE: commentaires de Ezbaby retranscrits dans le forum - Tonton (09/02/2006 11:34:20)
           Re: Crise FFE: commentaires de Ezbaby retranscrits dans le forum - Renata (09/02/2006 23:13:42)
               Re: Crise FFE: commentaires de Ezbaby retranscrits dans le forum - Fred91 (10/02/2006 09:03:14)
       Re: Crise FFE: commentaires de Ezbaby retranscrits dans le forum - (14/02/2006 06:11:27)
   organisation attelage - (09/11/2005 05:21:40)
       Re: organisation attelage - Tonton (09/11/2005 10:33:34)
   Question à la FSE, nos voeux ! - Tonton (16/12/2005 20:39:25)
       Re: Question à la FSE, nos voeux ! - FH (18/12/2005 10:56:05)
           Re: Question à la FSE, nos voeux ! - Fred91 (19/12/2005 08:43:10)
               Re: Question à la FSE, nos voeux ! - FH (19/12/2005 21:50:02)
       discours sur la méthode.... - (22/12/2005 08:19:23)
           Re: discours sur la méthode.... - Fred91 (22/12/2005 08:57:14)
           Re: discours sur la méthode.... - Tonton (22/12/2005 10:02:10)
       Re: discours sur la méthode.... - JACKY (06/01/2006 14:22:09)
       Re: discours sur la méthode.... - Fred91 (06/01/2006 15:52:03)
           Re: discours sur la méthode.... - JACKY (06/01/2006 16:27:06)
               Re: discours sur la méthode.... - (06/01/2006 16:42:23)
                   Re: discours sur la méthode.... - JACKY (06/01/2006 17:38:28)
                       Re: discours sur la méthode.... - Fred91 (07/01/2006 00:17:24)
           Re: discours sur la méthode.... - Tonton (07/01/2006 09:35:16)
               Re: discours sur la méthode.... - JACKY (07/01/2006 10:02:24)
       Re: discours sur la méthode.... - Fred91 (11/01/2006 09:08:21)
   Concours de Saumur - (13/06/2006 09:57:35)
       Re: Concours de Saumur - (13/06/2006 10:47:52)
           Re: Concours de Saumur - (13/06/2006 10:51:09)
               Re: Concours de Saumur - JACKY (13/06/2006 15:24:08)
   JEM: Extraits du journal Le Monde - Tonton (04/09/2006 10:08:25)
   Un vrai régal les vidéos de Miribel - Chevalandrieu (03/10/2006 21:22:47)
       Re: Un vrai régal les vidéos de Miribel - JeanClaudeGrognet (04/10/2006 08:05:33)
           Re: Re: Un vrai régal les vidéos de Miribel - Lovelulu (06/10/2006 07:35:29)
               Re: Re: Re: Un vrai régal les vidéos de Miribel - JeanClaudeGrognet (06/10/2006 07:53:15)
   Oliver twist - Arba (07/11/2006 18:50:00)
       Re: Oliver twist - Arba (11/11/2006 11:59:54)
           Re: Re: Oliver twist - Gilbert (12/11/2006 11:03:34)
               Re: Re: Re: Oliver twist - Arba (12/11/2006 11:10:28)
   "la" randonnée dans Paris...vitrine de l'attelage ! - JACKY (16/11/2006 14:16:34)
       Re: pourqoui? - Skaro (16/11/2006 15:03:03)
       Re: communication moderne encore... - Gilbert (16/11/2006 17:17:31)
           Re: Re: communication moderne encore... - JACKY (16/11/2006 17:43:24)
               Re: Re: Re: communication moderne encore... - Gilbert (16/11/2006 18:50:34)
               Re: Re: Re: communication moderne encore... - Renata (16/11/2006 18:57:05)
                   Re: Re: Re: Re: communication moderne encore... - JACKY (16/11/2006 22:47:10)
                       Narcissisme et correction! - (17/11/2006 08:55:08)
       Re: - (17/11/2006 11:44:40)
           Re: Re: Réponse à PICOTIN - JACKY (17/11/2006 20:51:26)
       Re: - Figoli (17/11/2006 14:07:57)
           Re: Re: Réponse à FIGOLI - JACKY (17/11/2006 20:54:22)
   AFA/A.O.... - JACKY (30/11/2006 11:50:33)
       Re: AFA/A.O.... - Arba (30/11/2006 15:47:25)
   Ouaouh!? - JACKY (04/12/2006 17:35:15)
       Re: Ouaouh!? - (04/12/2006 18:06:47)
       Re: Ouaouh!? - (04/12/2006 18:07:01)
       Re: Ouaouh!? - Fanfan51 (04/12/2006 19:04:25)
           Re: Re: Ouaouh!? - JUJU (04/12/2006 19:17:50)
               Re: Re: Re: Ouaouh!? - JACKY (04/12/2006 20:59:26)
                   Re: Re: Re: Re: Ouaouh!? - JACKY (04/12/2006 21:06:03)
                       Re: Re: Re: Re: Re: Ouaouh!? - JACKY (04/12/2006 21:14:23)
                       Re: Re: Re: Re: Re: Ouaouh!? - (05/12/2006 13:48:14)
                           Re: Re: Re: Re: Re: Re: Ouaouh!? - JACKY (05/12/2006 13:58:13)
                               Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Ouaouh!? - (05/12/2006 16:37:14)
                                   Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Ouaouh!? - JACKY (05/12/2006 16:45:43)
                                       Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Ouaouh!? - (05/12/2006 16:57:29)
                                           Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Ouaouh!? - JACKY (06/12/2006 09:17:41)
                                               Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Ouaouh!? - Broncobeny (06/12/2006 09:43:06)
                                               Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Ouaouh!? - Blm (06/12/2006 09:53:48)
                                                   Cool !! Ouaouh!? - Barouf (06/12/2006 19:38:47)
                                                       Ouaouh!? reponse a Jacky... - (06/12/2006 20:01:55)
                                                           Re: Ouaouh!? reponse a Jacky... - JACKY (08/12/2006 21:54:06)
   Fival - (05/12/2006 17:53:19)
       Re: Fival - Barouf (05/12/2006 17:59:29)
           Re: Re: Fival - (05/12/2006 18:24:24)
               Re: Re: Re: Fival - (06/12/2006 07:35:05)
                   Re: Re: Re: Re: Fival - JeanClaudeGrognet (06/12/2006 08:36:40)
                       Re: Re: Re: Re: Re: Fival - Broncobeny (06/12/2006 09:28:29)
                       Re: Re: Re: Re: Re: Fival - Broncobeny (06/12/2006 09:33:44)
                           Re: Re: Re: Re: Re: Re: Fival - (07/12/2006 09:18:08)
   petites vidéos - Fauch (07/12/2006 17:20:57)
   Des nouvelles du salon du cheval et de l'assemblée générale de la FFE - Chevalandrieu (07/12/2006 23:47:26)
       Re: Des nouvelles du salon du cheval et de l'assemblée générale de la FFE - JACKY (08/12/2006 21:58:20)
           Re: Re: Des nouvelles du salon du cheval et de l'assemblée générale de la FFE - Renata (10/12/2006 16:38:45)
   Meneurs belges cherchent contacts pour organisation d'un séjour touristique - (26/04/2007 15:41:48)
       Re: Meneurs belges cherchent contacts pour organisation d'un séjour touristique - JACKY (27/04/2007 12:56:00)
       Re: Meneurs belges cherchent contacts pour organisation d'un séjour touristique - (12/05/2007 08:40:36)
           Re: Re: Meneurs belges cherchent contacts pour organisation d'un séjour touristique - JACKY (12/05/2007 20:45:40)
   recherche paddock ou box pour 2 chevaux région Montoire sur loir (41) - Marbrig (17/05/2007 21:54:05)
   reprise dressage n° 8 - (27/05/2007 20:04:26)
       Re: reprise dressage n° 8 - Phimar (28/05/2007 10:17:55)
           Re: Re: reprise dressage n° 8 - (30/05/2007 21:58:09)
               Re: Re: Re: reprise dressage n° 8 - JeanClaudeGrognet (31/05/2007 07:57:30)
   Dorthéalyst..déposez vos messages de soutien - JeanClaudeGrognet (15/07/2007 12:53:38)
       Re: Dorthéalyst..déposez vos messages de soutien - Fred91 (20/07/2007 23:53:07)
   Frein de timon - (17/07/2007 00:01:15)
       Re: Frein de timon - JeanClaudeGrognet (17/07/2007 07:04:51)
           Re: Re: Frein de timon - JACKY (17/07/2007 18:56:02)
               Re: Re: Re: Frein de timon - (24/07/2007 00:12:46)
   attelage a 2 chx sur une 2 roue - Sissy (18/07/2007 18:56:10)
   Programme entrainement compétition - Bergerie (25/07/2007 08:18:56)
       Re: Programme entrainement compétition - Lika (29/07/2007 18:47:20)
           Re: Re: Programme entrainement compétition - Bergerie (30/07/2007 08:41:05)
               Re: Re: Re: Programme entrainement compétition - (30/07/2007 10:27:33)
                   Re: Re: Re: Re: Programme entrainement compétition - JeanClaudeGrognet (30/07/2007 12:34:53)
                       Re: Re: Re: Re: Re: Programme entrainement compétition - Bergerie (30/07/2007 20:20:33)
                           Re: Re: Re: Re: Re: Re: Programme entrainement compétition - JeanClaudeGrognet (01/08/2007 20:11:52)
   Certificat véto demandé par la FFE pour l'artérite virale - Aviateur (25/07/2007 19:33:40)
       Re: Certificat véto demandé par la FFE pour l'artérite virale - Larghetto (26/07/2007 22:28:17)
   computer list - Larghetto (26/07/2007 22:34:27)
       Re: computer list - Marielle (26/07/2007 22:45:11)
           Re: Re: computer list - Larghetto (27/07/2007 00:42:53)
               Re: Re: Re: computer list - Marielle (27/07/2007 08:13:56)
                   Re: Re: Re: Re: computer list - (27/07/2007 12:49:08)
                       Re: Re: Re: Re: Re: computer list - Larghetto (28/07/2007 11:52:14)
                       Re: Re: Re: Re: Re: computer list - Fred91 (01/08/2007 10:46:43)
                           Re: Re: Re: Re: Re: Re: computer list - JeanClaudeGrognet (01/08/2007 12:56:04)
                               Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: computer list - FranZiS (01/08/2007 21:43:02)
                                   Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: computer list - Fred91 (09/08/2007 13:41:43)
                                       Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: computer list - (27/09/2007 20:48:51)
   Prix de la paille, du fourrage et des aliments... - Gilbert (14/08/2007 17:32:57)
   Ski Joering - Flower51 (25/03/2008 20:44:21)
   phrases équines - (31/05/2008 09:02:27)
       Re: phrases équines - JeanClaudeGrognet (31/05/2008 18:59:46)
   Sassy, un concours trop difficile pour les sangs ? Attention cet article a été écrit juste pour rire - Ipod (01/07/2008 17:02:59)
       Re: Sassy, un concours trop difficile pour les sangs ? Attention cet article a été écrit juste pour rire - JeanClaudeGrognet (01/07/2008 18:13:42)
           Re: Re: Sassy, un concours trop difficile pour les sangs ? Attention cet article a été écrit juste pour rire - Ipod (01/07/2008 18:27:07)
               Re: Re: Re: Sassy, un concours trop difficile pour les sangs ? Attention cet article a été écrit juste pour rire - JeanClaudeGrognet (01/07/2008 18:41:19)
       Re: Sassy, un concours trop difficile pour les sangs ? Attention cet article a été écrit juste pour rire - (02/07/2008 14:06:41)
           Re: Re: Sassy, un concours trop difficile pour les sangs ? Attention cet article a été écrit juste pour rire - JeanClaudeGrognet (02/07/2008 15:29:03)
   le clonage - JeanClaudeGrognet (27/07/2009 09:34:05)
       Re: le clonage - Arba (27/07/2009 11:00:08)
           Re: Re: le clonage - JeanClaudeGrognet (27/07/2009 11:20:35)
               Re: Re: Re: le clonage - Arba (27/07/2009 20:01:43)
                   Re: Re: Re: Re: le clonage - Larghetto (28/07/2009 23:20:38)
                       Re: Re: Re: Re: Re: le clonage - Larghetto (28/07/2009 23:24:07)
                           Re: Re: Re: Re: Re: Re: le clonage - JeanClaudeGrognet (29/07/2009 11:31:28)
                               Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: le clonage - Larghetto (29/07/2009 21:32:31)
                                   Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: le clonage - JeanClaudeGrognet (29/07/2009 22:38:46)
   l'entrée au Salon du Cheval - JeanClaudeGrognet (03/12/2009 15:06:24)
       Re: l'entrée au Salon du Cheval - JACKY (04/12/2009 12:40:49)
           Re: Re: l'entrée au Salon du Cheval - JACKY (04/12/2009 20:53:39)
   Participation des ''traits'' à Evreux - JeanClaudeGrognet (05/04/2010 09:47:40)
       Re: Participation des ''traits'' à Evreux - Radija (05/04/2010 17:54:52)
       Re: Participation des ''traits'' à Evreux - Mercurejimbo (12/04/2010 12:50:02)
           Re: Re: Participation des ''traits'' à Evreux - JeanClaudeGrognet (12/04/2010 13:20:54)
               Re: Re: Re: Participation des ''traits'' à Evreux - Guillaume50 (12/04/2010 14:45:37)
                   Re: Re: Re: Re: Participation des ''traits'' à Evreux - Stephs3a (13/04/2010 21:09:48)
                       Re: Re: Re: Re: Re: Participation des ''traits'' à Evreux - Mercurejimbo (14/04/2010 12:16:17)
               Re: Re: Re: Participation des ''traits'' à Evreux - Kerhals (14/04/2010 10:36:38)
                   Re: Re: Re: Re: Participation des ''traits'' à Evreux - JeanClaudeGrognet (14/04/2010 11:23:20)
               Re: Re: Re: Participation des ''traits'' à Evreux - Bibi72 (14/04/2010 10:40:16)
                   Re: Re: Re: Re: Participation des ''traits'' à Evreux - JeanClaudeGrognet (14/04/2010 11:27:19)
                       Re: Re: Re: Re: Re: Participation des ''traits'' à Evreux - Larghetto (14/04/2010 12:49:01)
                   Re: Re: Re: Re: Participation des ''traits'' à Evreux - Kokine (15/04/2010 15:46:21)
                       Re: Re: Re: Re: Re: Participation des ''traits'' à Evreux - JeanClaudeGrognet (15/04/2010 18:25:16)
   Bavure ? - JeanClaudeGrognet (26/01/2011 14:38:12)
   Réponse à un ami - JeanClaudeGrognet (27/05/2014 13:05:06)
       Re: Réponse à un ami - Zebulon (28/05/2014 11:48:05)
           Re: Re: Réponse à un ami - JeanClaudeGrognet (28/05/2014 13:07:52)
               Re: Re: Re: Réponse à un ami - Zebulon (30/05/2014 16:00:22)
   JEM - Bibi72 (02/08/2014 11:35:50)
       Re: JEM - JeanClaudeGrognet (02/08/2014 13:47:41)
           Re: Re: JEM - Larghetto (09/08/2014 22:36:36)
               Re: Re: Re: JEM - JACKY (13/08/2014 11:28:19)
           Re: Re: JEM - Gilou205 (24/08/2014 02:09:41)
               Re: Re: Re: JEM - JeanClaudeGrognet (24/08/2014 08:39:24)
   attelage.org - Stephs3a (25/08/2014 22:55:22)
       Re: attelage.org - JeanClaudeGrognet (26/08/2014 07:17:47)
           Re: Re: attelage.org - Skaro (26/08/2014 15:06:09)
               Re: Re: Re: attelage.org - JeanClaudeGrognet (26/08/2014 15:29:44)
           Re: Re: attelage.org - Stephs3a (26/08/2014 20:55:19)
       Re: attelage.org - Florian (27/08/2014 06:37:01)
           Re: Re: attelage.org - JeanClaudeGrognet (27/08/2014 09:15:50)
               Re: Re: Re: attelage.org - Cahincaha (27/08/2014 14:19:25)
                   Re: Re: Re: Re: attelage.org - JeanClaudeGrognet (27/08/2014 14:38:32)
                       Re: Re: Re: Re: Re: attelage.org - Stephs3a (27/08/2014 22:43:50)
                           Re: Re: Re: Re: Re: Re: attelage.org - Cahincaha (28/08/2014 13:58:09)
                               Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: attelage.org - Julio (02/09/2014 07:42:29)
                                   Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: attelage.org - JeanClaudeGrognet (02/09/2014 08:00:57)
                                       Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: attelage.org - JeanClaudeGrognet (08/09/2014 17:31:01)
                                           Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: attelage.org - Cahincaha (08/09/2014 22:09:27)
                                               Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: attelage.org - JeanClaudeGrognet (09/09/2014 08:22:44)
                                                   Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: attelage.org - Marielle (09/09/2014 13:15:53)
                                                       Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: attelage.org - JeanClaudeGrognet (09/09/2014 13:38:21)
                                                           Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: attelage.org - KLEM (09/09/2014 13:55:11)
                                                               Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: attelage.org - JeanClaudeGrognet (09/09/2014 14:49:09)
                                                                   Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: attelage.org - Florian (09/09/2014 20:40:59)
                                                                       Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: attelage.org - JeanClaudeGrognet (09/09/2014 20:49:22)
   Dressage ou figures imposées ? - JeanClaudeGrognet (11/08/2016 13:04:15)
   Débat public IFCE/attelage - JeanClaudeGrognet (12/09/2016 10:22:12)
       Re: Débat public IFCE/attelage - JACKY (16/09/2016 10:41:42)
           Re: Re: Débat public IFCE/attelage - JeanClaudeGrognet (16/09/2016 10:45:33)
               Re: Re: Re: Débat public IFCE/attelage - JeanClaudeGrognet (28/09/2016 09:42:49)
   Admiratif - JeanClaudeGrognet (13/01/2018 17:23:58)
   erable sycomore - Bibi72 (16/03/2019 09:17:39)
       Re: erable sycomore - JeanClaudeGrognet (16/03/2019 10:06:05)
   Humeurs - JeanClaudeGrognet (26/10/2023 10:23:54)