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Mercurejimbo 26/11/2009 18:10:50 | un article de plus dans l'ordonance 58-1310 du 23 décembre 1958 complété par la loi 2006-10 du 5 janvier 2006 il y a aussi un paragraphe interressant concernant la dérogation du chronotachygraphe . il s'agit du g) des véhicules transportant du matériel ou de l'equipement a utiliser dans le cadre du metier de leur conducteur a condition que la conduite du véhicule ne represente pas l'activitée principale du conducteur . ce texte peut s'apliquer sans problemes aux clubs transportant des chevaux sur un concours et meme a des cavaliers professionnels berdin |