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JeanClaudeGrognet 29/11/2007 17:10:51 | Re: Modèle de contrat une piste: Les écuries de compétition labellisées devront proposer un contrat de prise en pension contenant au minimum: - les conditions des prestations de services -les conditions de suivi vétérinaire (également traçabilité de l'alimentation, des patures etc...) -les tarifs -les modalités de paiement -éventuellement une clause relative à la responsabilité en cas de transport Enfin, ce n'est que mon avis ! cordialement |