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 | Article proposé par JeanClaudeGrognet, paru le 22/12/2009 11:45:40 Rubrique : Documents officiels, lu 3980 fois. 13 commentaires | 
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Transport des chevaux, questions et réponses du Ministère
Commentaires
-en par JeanClaudeGrognet (22/12/2009 11:56:31)
Ces réponses apportent des précisions importantes .
a.o a soulevé auprès du secrétariat du député Etienne Mourrut la question de chronotachygraphe et du temps de conduite pour les meneurs amateurs conduisant un PL.
a.o a soulevé auprès du secrétariat du député Etienne Mourrut la question de chronotachygraphe et du temps de conduite pour les meneurs amateurs conduisant un PL.
-mais regardez les textes !!!!!! par Mercurejimbo (23/12/2009 19:04:03)
il n'y a pas besoins de demander aux députées et aux ministères !!!!
les textes sont clairs archi clair
il n'y a pas de reglementation specifique pour les transports de chevaux .le fait d'avoir une carte grise bétaillère sert uniquement a circuler le dimanche !!!!!!
il n'y a pas besoin de capacité de transporteur de chevaux ni de crhonotachygraphe quand on transporte ses propres chevaux dans un but non commercial !!!!!
le temps de conduite ressort de la législation du travail pour les conducteurs salariés !!!!!
on pourrait a la limite se poser la question d'un groom salarié d'un cavalier de haut niveau et encore !!! le texte disant que ce n'est pas l'activité principale du conducteur pourait s'appliquer .de plus il est parfaitement évident que l'on ne peut pas laisser un camion de chevaux sur un parking d'autauroute pendant 24 h !!!!!!!
les textes sont clairs archi clair
il n'y a pas de reglementation specifique pour les transports de chevaux .le fait d'avoir une carte grise bétaillère sert uniquement a circuler le dimanche !!!!!!
il n'y a pas besoin de capacité de transporteur de chevaux ni de crhonotachygraphe quand on transporte ses propres chevaux dans un but non commercial !!!!!
le temps de conduite ressort de la législation du travail pour les conducteurs salariés !!!!!
on pourrait a la limite se poser la question d'un groom salarié d'un cavalier de haut niveau et encore !!! le texte disant que ce n'est pas l'activité principale du conducteur pourait s'appliquer .de plus il est parfaitement évident que l'on ne peut pas laisser un camion de chevaux sur un parking d'autauroute pendant 24 h !!!!!!!
-vous avez raison... par JeanClaudeGrognet (23/12/2009 19:09:47)
mais c'est tellement mieux de l'entendre d'un ministre ;-))))
-attention les textes ont changés par Aramis (24/12/2009 12:11:30)
la loi evolue , et maintenant tout conducteur d'un vehicule equipé d'un chonotachygraphe est dans l'obligation de respecter les temps de conduite.
pour rappel 45 minutes de repos (sur la position lit) pour 4h30 de couduite.
cette coupure est fractionnable en deux soit 15min et 30 min et imperativement dans cet ordre .
dans la semaine vous avez le droit de rouler 3 fois 9 heures et deux fois 10 heures. pas plus.
pour rappel 45 minutes de repos (sur la position lit) pour 4h30 de couduite.
cette coupure est fractionnable en deux soit 15min et 30 min et imperativement dans cet ordre .
dans la semaine vous avez le droit de rouler 3 fois 9 heures et deux fois 10 heures. pas plus.
-pt'ete mais ... par JeanClaudeGrognet (24/12/2009 12:29:31)
merci de nous indiquer le texte officiel ...
-non non et non par Mercurejimbo (24/12/2009 14:22:17)
c'est terrible on n'arrive pas a rétablir la vérité contre les on dit ce que vous dites est faux !!!!!!!!les temps de conduite font partie de la legislation du travail pour les conducteurs de pl salarié de marchandise et ne s'appliquent pas aux transports d'animaux vivant qu'els qu'ils soient .vous voyez souvent des transports de vaches et de cochons sur les aires d'autoroutes le dimanche §§§§§§§!!!!!!!!il n'y en a pas .
le législateur fait souvent des lois absurdes mais il a quand meme été compris que l'on ne pouvais pas maintenir des animaux dans un camion 48 heures .
ce qui s'applique c'est le code de l'agricultures pour vaches cochon poulets etc sauf pour les chevaux de concours et de courses .seuls les transports de chevaux de boucheries sont soumis au code de l'agriculture .
les chevaux de boucherie devant etre débarqué dans un lieu ou on peut les nourrir et les abreuver tous les 24 h
en se qui concerne les chevaux de courses de loisirs et de compétition il n'y a AUCUNE OBLIGATION le législateur ayant considéré avec jusressse que les propriétaires de cces chevaux en prennent soin !!!!!!
le législateur fait souvent des lois absurdes mais il a quand meme été compris que l'on ne pouvais pas maintenir des animaux dans un camion 48 heures .
ce qui s'applique c'est le code de l'agricultures pour vaches cochon poulets etc sauf pour les chevaux de concours et de courses .seuls les transports de chevaux de boucheries sont soumis au code de l'agriculture .
les chevaux de boucherie devant etre débarqué dans un lieu ou on peut les nourrir et les abreuver tous les 24 h
en se qui concerne les chevaux de courses de loisirs et de compétition il n'y a AUCUNE OBLIGATION le législateur ayant considéré avec jusressse que les propriétaires de cces chevaux en prennent soin !!!!!!
-c pas un probleme par Aramis (24/12/2009 17:26:38)
ce que je dis est vrai , maintenant chacun fait ce qu'il veut, je vous souhaite juste de ne pas avoir un accident car de gros probleme pourrais vous arriver.
la loi a changée au 1 septembre de cette année.
a bon entendeur salut.
la loi a changée au 1 septembre de cette année.
a bon entendeur salut.
-ah oui et bien j'attends avec impatiente que vous donniez les réference des textes !!!!!! par Mercurejimbo (25/12/2009 18:57:34)
n'importe quoi !!!!
donnez vos réference !!!!
donnez vos réference !!!!
-Transports par Fifibranches (22/12/2009 19:38:08)
Merci pour c'est info ,
-oui mais.... par Morinj (23/12/2009 20:52:47)
Le problème est que bien souvent la maréchaussée n'est pas au courant et réclame les disques même aux chauffeurs non professionnels et non salariés.
Faudra t'il se promener avec la copie du journal officiel dans nos véhicules ???
Faudra t'il se promener avec la copie du journal officiel dans nos véhicules ???
-Bonne idée ! par Eric36 (24/12/2009 11:22:03)
Le coup de la photocopie est une bonne idée. Comme nous devons avoir toujours les papiers des chevaux que l'on transporte, je propose de faire une photocopie du texte pour chacun des carnets. Plus besoin de se demander où est ce fichu papier... il est toujours avec le cheval ! Vous avez-vu que l'ordonnance n'est pas très longue. Il suffira de surligner les paragraphes qui nous intéressent et hop, le tour est joué. La maréchaussée n'étant pas toujours à l'aise avec les transports d'animaux (d'autant plus quand se sont des chevaux), le meneur/chauffeur qui pourra sortir ce papier fera montre d'une vraie connaissance de la réglementation qui rassurera les gendarmes.
Encore mieux : A.O. pourra peut-être proposer en ligne une version imprimable de ce texte avec les parties nous concernant surlignée ou en gras pour tous les chauffeurs/meneurs/grooms.
Enfin ce n'est qu'une proposition.
Bonnes fêtes à tous !
Encore mieux : A.O. pourra peut-être proposer en ligne une version imprimable de ce texte avec les parties nous concernant surlignée ou en gras pour tous les chauffeurs/meneurs/grooms.
Enfin ce n'est qu'une proposition.
Bonnes fêtes à tous !
-le trexte imprimé par Mercurejimbo (24/12/2009 11:32:37)
le texte est depuis tres longtemps dans la boite a gants de mon camion avec la carte grise et l'assurance !!!!
-imprimer ? par JeanClaudeGrognet (24/12/2009 11:55:46)
Normalement tous les articles pdf sont imprimables .. vous avez ça sur le bandeau du haut ...